Fiscalité locale
La fiscalité des collectivités locales renforce le rôle des Régions, Préfectures/Provines et des Communes en matière de génération de revenus et notamment ceux relatifs aux assiettes foncières publics ou privés ainsi qu’aux exploitations minières ou de carrières.
Ainsi la géomatique, à travers une collecte 3D, immersive 360° et imagerie aérienne, peut jouer un rôle très important dans la structuration de l’assiette fiscale locale à travers une approche géographique, mais aussi c’est une source d’information pour le calcul de l’assite fiscale qui parfois, et compte tenue de son aspect déclaratif, constitue un manque à gagner très important.
En effet l’apport de la geomatique peut être mesuré essentiellement dans les taxes suivantes :
- Taxes sur terrains urbains non-batis
- Taxes sur l’extraction des produits de carrières
- Taxes sur les exploitations minières
- Taxes sur la ventes des produits forestiers
Aussi l’approche geomatique facilite l’identification des occupations temporaires du domaine public ainsi que les panneaux publicitaires assujettis des redevances.
CTB est consciente du rôle novateur des solutions de collecte 3D et aériennes, ainsi que des systèmes d’information géographiques dans l’approche de digitalisation de la fiscalité locale et met à disposition des collectivités son savoir faire en matière de:
- Cartographie mobile
- Scan 3D
- Prise de vues aériennes par avion ou par Drone
- Développement d’outils Base de Données orientées SIG